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Marques déposées par monsieur Sébastien BAILLY
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Chic&Mode
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chic&Mode
Monsieur Sébastien BAILLY
Madame Fabienne GRENIER-BOLEY épouse BAILLY

Numéro de dépôt :
3475059
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2017
Chic&Mode de Sébastien BAILLY

Présentation de la marque Chic&Mode

Déposée le 17 janvier 2007 par monsieur Sébastien BAILLY et madame Fabienne GRENIER-BOLEY épouse BAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chic&Mode »

Les déposants sont monsieur Sébastien BAILLY - France et madame Fabienne GRENIER-BOLEY épouse BAILLY domicilié(e) 11, avenue de la Gare,01130 NANTUA - 01130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chic&Mode est expirée depuis le 17 janvier 2017.

Sébastien BAILLY a également déposé les autres marques suivantes : 235 Saint Honoré , 235 SAINT-HONORÉ , YOU HAVE TO HAVE


Monsieur Sébastien BAILLY - France

Madame Fabienne GRENIER-BOLEY épouse BAILLY - 11, avenue de la Gare,01130 NANTUA - 01130 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 39, rue de Liège,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-25

Inscription le 3 juillet 2007 - Concession de licence n°456703 - Publication au BOPI 2007-07-03

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Inscription le 4 juin 2009 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°499007 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-04

Lunettes de vue, de soleil, de sport, montures de lunettes, étuis à lunettes, cordons pour lunettes, chaînes pour lunettes non en métaux précieux.

Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, bijoux de fantaisie, chaînes de montres et chaînes de lunettes en métaux précieux, épingles de cravates, épingles de cheveux en métaux précieux, insignes en métaux précieux, boutons de manchette, médaillons (bijouterie), porte-monnaie en métaux précieux, boucles d'oreilles, ornement de chapeaux en métaux précieux, perles (bijouterie), pierreries, porte-clefs de fantaisie, poudriers en métaux précieux, strass.

Barrettes (pinces à cheveux), serre-tête, bandeaux pour les cheveux, boucles (accessoires d'habillement), boutons, broderies, fermoirs de ceintures, ornement de chapeaux (non en métaux précieux), parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles pour cheveux, filets pour les cheveux, nattes et tresses de cheveux, cheveux postiches, rubans élastiques pour les cheveux, fleurs artificielles, plumes d'oiseaux comme accessoires d'habillement, paillettes pour vêtements (y compris chapeaux et bandeaux), résilles.